- Les statuts de l’ OGEC d’un établissement
Charte du président OGEC – 2015
Convention droits et devoirs administrateurs OGEC – 2015
Les statuts de l’ OGEC – version 2015
Statuts type OGEC ( mai 2015) - L’accessibilité aux personnels porteurs de handicap
Le Handicap
Les obligations de la loi du 11 février 2005
Loi du 11 février 2005
Règles d’accessibilité
Arrêté 8 déc 2014 relatif à l’Ad’AP
Accessibilité : les dernières dispositions
Mise en œuvre des AD’AP
Recueil d’actions simples pour les gestionnaires
Délai pour la mise en oeuvre des AdAP
- La Fondation St Matthieu pour les appels à dons
Présentation fondation Saint Matthieu 2016
www.fondation–st–matthieu.org
FSM_bon_souscription
FSM_demande_agrement
Modèle courrier campagne
MODELE Protocole Annexe et Conditions financières
PLAQUETTE_enbref
- Caisse de solidarité
2023 CAISSE DE SOLIDARITE - Les locaux scolaires
Convention de mise à disposition des locaux
Les catégories d’établissements
Normes de référence d’une école
Normes de référence d’un collège - La relation contractuelle des établissements avec l’état
Circulaire du 15 Février 2012
Dépenses de fonctionnement d’une école privée sous contrat
Financement d’un établissement sous contrat
Forfait Etat 2014-2015
Que veut dire ouverture pour l’Ecole Catholique
Utilisation de la subvention FALLOUX - La gestion d’un établissement
Les budgets et leur mise en oeuvre - L’entretien professionnel – mise à jour juin 2016
- Le service civique
Service Civique 2016-2017 - La couverture santé
Une nouvelle couverture santé