Outils pour les OGEC

  1. Les statuts de l’ OGEC d’un établissement
    Charte du président OGEC – 2015
    Convention droits et devoirs administrateurs OGEC – 2015
    Les statuts de l’ OGEC – version 2015
    Statuts type OGEC ( mai 2015)
  2. L’accessibilité aux personnels porteurs de handicap
    Le Handicap
    Les obligations de la loi du 11 février 2005
    Loi du 11 février 2005
    Règles d’accessibilité
    Arrêté 8 déc 2014 relatif à l’Ad’AP
    Accessibilité : les dernières dispositions
    M
    ise en œuvre des AD’AP
    Recueil d’actions simples pour les gestionnaires
    Délai pour la mise en oeuvre des AdAP 
  3. La Fondation St Matthieu pour les appels à dons
    Présentation fondation Saint Matthieu 2016
    www.fondationstmatthieu.org
    FSM_bon_souscription
    FSM_demande_agrement
    Modèle courrier campagne
    MODELE Protocole Annexe et Conditions financières
    PLAQUETTE_enbref
  4. Les locaux scolaires
    Convention de mise à disposition des locaux
    Les catégories d’établissements
    Normes de référence d’une école
    Normes de référence d’un collège
  5. La relation contractuelle des établissements avec l’état
    Circulaire du 15 Février 2012
    Dépenses de fonctionnement d’une école privée sous contrat
    Financement d’un établissement sous contrat
    Forfait Etat 2014-2015
    Que veut dire ouverture pour l’Ecole Catholique
    Utilisation de la subvention FALLOUX
  6. La gestion d’un établissement
    Les budgets et leur mise en oeuvre  
  7. L’entretien professionnel – mise à jour juin 2016 
  8. Le service civique
    Service Civique 2016-2017
  9. La couverture santé
    Une nouvelle couverture santé